I. COMMANDES (pour la vente par correspondance)
Les commandes sont possibles par téléphone, par courrier, par fax ou par internet. À la commande doit être joint le moyen de paiement : chèque, les références de la carte bancaire, le mandat ou virement.
Pour des commandes passées par internet, le paiement peut s'effectuer également par paiement sécurisé en ligne.
Les commandes passées par les entreprises et les collectivités bénéficient des dispositions figurant au paragraphe IV.
L'encaissement sera effectué le jour de l'expédition de la marchandise. Nos offres sont valables sous réserve des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit d'annuler une commande au cas où nous ne serions plus en mesure de la satisfaire aux conditions prévues. Nous vous signalons également que, pour des raisons d'organisation, les commandes supplémentaires ne peuvent être tenues en compte que le même jour.
II. NOS PRIX
Ils sont calculés comme des prix de gros, c'est-à-dire les quantités d'achats plus élevées du revendeur et de l'artiste professionnel sont déjà prises en compte dans nos prix.
Veuillez, de plus, tenir compte des prix échelonnés en fonction de la quantité pour certains articles. Les prix de vente en Euro sont donnés avec et sans TVA comme il est habituel pour la vente en gros. Nous nous réservons le droit de modifier les prix du catalogue, en cas de changement du taux de la TVA.
Toutefois, les prix et remises de notre tarif étant toujours en fonction des marchés qu'il nous est possible de passer avec nos fournisseurs, nous nous réservons la possibilité de les modifier.
III. FRAIS D'EXPÉDITION (valable pour la France métropolitaine hors Corse)
Les commandes d'un montant total supérieur à 99 € TTC sont livrées franco de port.
Pour des commandes d'un montant inférieur, nous facturons des frais forfaitaires d'emballage et de port de 10€ TTC.
Certains produits sont exclus des conditions de livraisons mentionnées ci-dessus. Dans ces cas-là, vous trouverez les conditions particulières mentionnées avec le produit. Des exceptions pour la VPC sont par exemple : Tout produit qui dépasse 220 cm (moulures, baguettes à châssis...), argile et pierre à savon.
Pour la commande de ces articles, nous vous établissons un devis pour les frais de transport.
III. bis FRAIS D'EXPÉDITION (Corse et hors France métropolitaine)
Pour des raisons d'assurance, les envois hors de la France métropolitaine (la Corse, DOM-TOM et la Belgique) ne peuvent s'effectuer que s'il y a eu un paiement anticipé. Dans tous les cas, nous vous établissons un devis pour les frais de transport.
Nous n'expédions pas aux autres pays. Pour cela, veuillez vous rendre sur www.boesner.com ou sur votre site Boesner local.
IV. PAIEMENT
Nous expédions nos marchandises avec la facture. Pour la VPC vous pouvez régler par chèque, par carte bancaire, par mandat-cash ou par virement. Pour des commandes passées par internet, le paiement peut s'effectuer également par paiement en ligne sécurisé.
Les règlements doivent s'effectuer en général avant la livraison.
Nous pouvons ouvrir un compte pour les grandes entreprises et les collectivités sur présentation d'un extrait k-bis et d'un RIB. Des retraits de marchandises dans ces cas-là se font avec la présentation d'un bon de commande officielle du client.
Le délai de paiement est de 30 jours net, sans escompte.
Le défaut de paiement de nos fournitures à l'échéance fixée pourra entraîner :
1. l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues,
2. des pénalités de retard basées sur un taux égal à 1 fois le taux d'intérêt légal (Loi 92, 1442 du 31.12.1992)
V. LIVRAISONS
Les expéditions en franco de port ou en port dû, quel que soit le mode d'expédition et de transport, voyagent aux risques et périls du destinataire. Toutes les réserves qui s'imposent quant au nombre de colis réceptionnés ou à leur état doivent être faites dès réception de la marchandise. Vérifiez de ce fait à la réception la conformité de la livraison, l'état et le nombre des colis en présence du livreur. Dans tous les cas, faites figurer sur le bordereau de livraison du transporteur la mention de vos réclamations. Passé le délai de 48 heures, toute réclamation ne pourra être examinée.
Notre objectif est de parvenir à vous livrer sous une semaine à partir de la date de réception de votre commande de produits courants. Nous vous aviserons un nouveau délai prévisionnel, si malgré nos efforts nous ne pouvons pas tenir le délai promis. Cela pourrait se faire en cas de rupture de stock momentanée ou d'un délai de fabrication spécifique.
Nous ne gérons pas les reliquats. En cas de non-livraison d'un certain article, veuillez le commander ultérieurement.
VI. DOMAINE DE VALIDITÉ
Vous avez la possibilité d'effectuer vos achats directement dans nos filiales de la vente directe ou par notre vente par correspondance. Les conditions de vente et de livraison mentionnées sont valables pour notre Boesner France. Il existe pour l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse un catalogue avec ses propres conditions.
VII. RETOUR DE MARCHANDISES
Nous nous réservons le droit d'apporter à nos articles toutes modifications que nous jugerons nécessaires. Les articles du présent catalogue sont répertoriés sauf erreurs ou omissions et leurs caractéristiques peuvent éventuellement être modifiées. Tout retour en reprise de marchandises ne peut se faire sans notre accord préalable. Les produits doivent être reournés sous moins d'un mois, et restitués dans un parfait état de revente, dans leur emballage d'origine. Ne sont pas reprises les marchandises ayant fait l'objet d'une commande spéciale (article hors référencement catalogue ou personnalisé).
En aucun cas nous n'acceptons un renvoi en port dû ou contre remboursement. En revanche, si la réclamation est bien fondée, les frais de renvoi vous seront intégralement remboursés, sur présentation d'une facture du transporteur.
VIII. OFFRES SPÉCIALES
Elles sont toujours sans engagement et dans la limite des stocks disponibles.
IX. RÉSERVES DE PROPRIÉTÉ ET JURIDICTION COMPÉTENTE
De convention expresse, les marchandises fournies resteront notre propriété jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoire.
Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la réalisation de la vente, des risques de perte et de détérioration des biens vendus.
Notre société fait élection de domicile à son siège social.
Toute contestation relative à l'exécution ou l'interprétation de nos conditions de vente est de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux, quelles que soient les conditions du contrat et le mode de paiement, même en cas de pluralité de défendeurs.
X. AUTRES DROITS DE RÉSERVE ET DE RESPONSABILITÉ
Notre responsabilité pour la qualité habituelle dans le commerce des produits de l'offre se limite à la fourniture de produits de remplacement ou à la suppression du défaut. Aucune responsabilité ne peut être prise pour des dommages consécutifs.
En rapport au travail des produits fournis, elles sont données selon notre savoir. Elles sont toutefois sous toutes réserves.
Exemplaires de présentation sous réserves. Les matières brutes ne sont pas toujours identiques, de petites variations dans les formes et les dimensions sont possibles.
Erreurs d'impression, possibilités de livraison, réception des commandes, modifications des prix et erreurs restent sous réserves.
Notre responsabilité ne peut pas être engagée au-delà des dispositions légales et notamment de la garantie des vices cachés prévu par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
XII. C 2003
L'imitation et la reproduction de ce catalogue ou de ce site internet, même en partie, ne sont autorisées qu'avec l'accord écrit de boesner GmbH holding + innovations, D-58456 Witten, Gewerkenstrasse 2.